Conditions Générales de Vente Professionnelle

L'achat et la revente des produits professionnels Beljanski® (« Produits ») sont effectués conformément aux Conditions générales du revendeur (« RTC ») suivantes.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS GÉNÉRALES AVANT L'ACHAT INITIAL DES PRODUITS ET ACCEPTER D'ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS GÉNÉRALES CI-DESSOUS.

Vous devez ouvrir un compte pour devenir revendeur agréé des produits. Nos revendeurs sont tous des professionnels de la santé en règle et ont suivi une formation appropriée avant leur achat initial. Nous pouvons vous demander de soumettre une copie de votre licence actuelle, diplôme ou certificat de professionnel de la santé pour examen.

Paiement, Tarification et Tarifs

Toutes les marchandises restent la propriété de Maison Beljanski jusqu'à la fin du paiement. La Maison Beljanski se réserve le droit de modifier les prix de ses produits à tout moment. Les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

Toutes les principales cartes de crédit sont acceptées. Le nom et l'adresse de facturation utilisés pour la commande doivent être ceux du titulaire de la carte bancaire.

Taxes / Droits

Les paiements de toutes les taxes ou droits supplémentaires, le cas échéant, relèvent de la seule responsabilité du revendeur.

Expédition

La Maison Beljanski s'engage à offrir un service client exceptionnel, les commandes sont donc traitées dans les 24 heures suivant leur réception et l'expédition peut avoir lieu dès 24 heures après le traitement de la commande. Les commandes peuvent prendre en moyenne 3 à 14 jours pour arriver, selon la destination et tout traitement douanier applicable. Les bureaux de Maison Beljanski sont fermés le week-end et les jours fériés américains, et les commandes seront traitées le jour ouvrable suivant. Les frais de livraison de toute commande sont à la charge du Revendeur et s'ajoutent au prix des produits.

Modifications de Commande

Les commandes peuvent être modifiées si Maison Beljanski reçoit un avis (par téléphone, fax ou e-mail) avant l'expédition de la commande. VEUILLEZ NOTER : Maison Beljanski essaie d'expédier toutes les commandes dans les 24 heures suivant leur traitement.

Retour

Lorsque le Revendeur reçoit sa commande, il doit vérifier qu'elle est en bon état (c'est-à-dire qu'elle n'est pas endommagée ou défectueuse) et informer immédiatement Maison Beljanski s'il y a un problème avec l'expédition.

Tout article expédié par Maison Beljanski ("Nous") peut être retourné tant que le retour respecte les conditions suivantes :

• Maison Beljanski a reçu une notification (par téléphone, fax ou e-mail) dans les 14 jours suivant la réception du produit.
• Il est neuf, dans son emballage d'origine et non ouvert.
• Dès réception de la notification d'un retour du revendeur, nous enverrons au client un code de retour qui doit être inclus dans son envoi de retour, et le revendeur recevra également des instructions d'expédition de retour qui doivent être suivies.
• Les articles retournés doivent nous être renvoyés par courrier certifié qui comprend un numéro de suivi.
• Il est de la responsabilité du Revendeur d'envoyer à Maison Beljanski une confirmation lorsqu'une commande retournée a été expédiée, et d'inclure ce numéro de suivi dans la confirmation.
• Nous devons recevoir l'article retourné dans un état neuf comme indiqué ci-dessus dans les 30 jours suivant l'achat.
• Les articles en vente spéciale sont considérés comme définitifs et les commandes ne peuvent être ni retournées ni échangées.

VEUILLEZ NOTER : Le revendeur est responsable de tous les frais d'expédition, de manutention et d'éventuelles taxes/droits des articles retournés.

Toutes les commandes correctement retournées seront entièrement remboursées, moins des frais bancaires de 7% pour couvrir le traitement de la carte de crédit, plus 5 $ par article pour le traitement et le réapprovisionnement.

Si Maison Beljanski expédié le mauvais produit, le revendeur doit suivre les conditions de retour indiquées ci-dessus afin que la commande soit remplacée sans frais supplémentaires.

Promotions / Offres

At different times during the year and during special occasions or events, periodic promotions and sales valid for a limited period of time are available on selected products. These sales are considered final and orders cannot be returned or exchanged.

Limitation de Responsabilite

Nous n'assumons aucune responsabilité pour l'utilisation de ses produits au-delà des informations fournies dans leurs communications. Aucun de nos produits n'est destiné à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir une maladie.

En aucun cas, Maison Beljanski ne sera responsable (que ce soit en vertu d'un contrat, d'un délit, d'une garantie, d'une responsabilité stricte ou autre) des dommages spéciaux, indirects, accessoires, punitifs ou consécutifs, y compris la perte de ventes ou de profits, résultant de, résultant de, ou en relation avec les présentes conditions générales des revendeurs ou autrement en rapport avec son objet. Maison Beljanski ne sera pas responsable envers les revendeurs à l'égard de tout sujet, en vertu de tout contrat, négligence, délit, responsabilité stricte ou autre théorie légale ou équitable pour tout dommage indirect, accessoire, spécial ou exemplaire (y compris, sans limitation, la perte de chiffre d'affaires ou fonds de commerce ou bénéfices anticipés ou perte d'activité) même si Maison Beljanski a été avisée de la possibilité de tels dommages et même si ces dommages étaient prévisibles. Responsabilité de la Maison Beljanski envers tout revendeur agréé de ses produits.

Use Of Trademarks And Logos

The Reseller agrees to follow the appropriate use of trademarks and logos as outlined in the Terms and Conditions. Maison Beljanski may review the Reseller's website at any time and reserves the right to require Reseller to make changes to it based upon use of any intellectual property owned or controlled by Maison Beljanski, even if Maison Beljanski has previously approved or accepted Reseller's website or the material displayed thereon.

Confidentiality

From time to time, Maison Beljanski may disclose or make available to the Reseller information about its business affairs, goods and services, confidential information and materials comprising or relating to trade secrets, third-party confidential information and other sensitive or proprietary information, whether orally or written, electronic or other form or media, and whether or not marked, designated or otherwise identified as “confidential” (collectively, “Confidential Information”). Confidential Information does not include information that, at the time of disclosure: (a) is or becomes generally available to and known by the public other than resulting from, directly or indirectly, any breach of this section by the Reseller; (b) is or becomes available to the Reseller on a non-confidential basis from a third-party source, provided that the third party is not and was not prohibited from disclosing the Confidential Information; (c) was known by or in the possession of the Reseller before being disclosed by or on behalf of Maison Beljanski; (d) was or is independently developed by the Reseller without reference to or use of, in whole or in part, any of Maison Beljanski’s Confidential Information; or (e) must be disclosed under applicable Law.

Reseller agrees to: (a) protect and safeguard the confidentiality of Maison Beljanski’s Confidential Information with at least the same degree of care as the Reseller would protect its own Confidential Information, but in no event with less than a commercially reasonable degree of care; (b) not use Maison Beljanski’s Confidential Information, or permit it to be accessed or used, for any purpose other than to exercise its rights or perform its obligations hereunder; (c) not disclose any Confidential Information to any person; and (d) promptly return or destroy all Confidential Information (including copies) and all documents and tangible materials that contain, reflect, incorporate or are based on Confidential Information received hereunder upon request of Maison Beljanski.

Jurisdiction

This Agreement shall be governed by and construed in accordance with the laws of the State of New York without reference to its conflict of laws provisions. All sales take place in, and are subject to, the laws of the State of New York, United States of America. By using this website, you agree to exclude the application of the United Nations Convention on Contracts for the International Sale of Goods, pursuant to Article 6 of that Convention.

The parties expressly agree that any controversy, claim or dispute arising under or relating to these Reseller Terms and Conditions including, without limitation, the existence, validity, interpretation, performance, breach or termination thereof, shall be brought and decided in the state or federal courts in the State of New York, New York County. The parties expressly waive any objections on grounds of forum non conveniens, venue or personal jurisdiction to proceeding in the above-referenced courts exclusively.

Product Resale

Resellers of Beljanski® Professional products are expressly prohibited from selling these products online on any third party website. Violations will be considered damaging to a point, which is not limited to the value of goods. Violations will be considered damaging to the integrity of the Beljanski® Professional brand and value of the business.

Reseller may not sell Beljanski® Professional products in a retail setting direct to the general public in any manner, unless there is a consultation by an in-house qualified healthcare professional.

Products must be behind the counter and/or in a designated professional only area and are not to be sold in a retail manner (e.g. do not advertise pricing information (including discounts, price reductions, or special promotions that directly or indirectly infer the inclusion of Beljanski® Professional products) to the general public in any promotional material (including but not limited to marketing materials, advertisements, websites, sponsored web links, banner ads, etc.).

Sale of Beljanski® Professional products through third party websites (such as Amazon or eBay) are strictly prohibited. Maison Beljanski reserves the right to not sell or supply any products to any Reseller that does not meet those standards.

Violations Of Internet Reseller Policy

If Maison Beljanski determines, to its sole satisfaction, that a Reseller has taken any action that does not preserve its standard, the Reseller will receive ten (10) days advance written notice from Maison Beljanski that they are in violation of the Internet Regulations and unless appropriate changes are made, will no longer be able to purchase the products after the end of the ten (10) day notice period. After the notice period and if the problem persists, Reseller will no longer be able to purchase the Products and Reseller will no longer be authorized to use the Trademarks on Reseller's website or in any other manner on the Internet. After the notice period, Reseller will be required to immediately cease all use of the Trademarks on Reseller's website or in any other manner on the Internet. Resellers that correct their website to bring it into compliance with these Internet Regulations should promptly notify Maison Beljanski. Maison Beljanski will then review the Reseller's website. If Maison Beljanski determines the Reseller has brought their site into compliance with these Internet Regulations, Reseller's account will be reactivated so Reseller may purchase the products and use the Trademarks on Reseller's website in accordance with these Internet Regulations. The Reseller acknowledges that upon any subsequent breach of any provision of this Agreement, Maison Beljanski may terminate Reseller's account without notice.

Term/Termination

The Term of this Agreement commences on the Effective Date and continues indefinitely, unless terminated immediately upon any breach by the Reseller of these Terms and Conditions.

Upon termination, all indebtedness of Reseller to Maison Beljanski of any kind is immediately due and payable on the effective date of the termination without further notice to Reseller. Any notice of termination hereunder automatically operates as a cancellation of any deliveries of products to Reseller scheduled to be made after the effective date of termination, whether or not any orders for the products have been accepted by Maison Beljanski. Upon termination Reseller shall cease to represent itself as Maison Beljanski's authorized Reseller regarding the products, and shall otherwise desist from all conduct or representations that might lead the public to believe Reseller is authorized by Maison Beljanski to sell the products.

Maison Beljanski may, at its own discretion, revise its Reseller Terms and Conditions at any time.

Enforcement

We may modify or discontinue this policy, in its sole and absolute discretion, at any time. We may also terminate Reseller's non-exclusive, limited license to use the Trademarks at any time in its sole discretion upon written notice. Any failure or delay in enforcing any provisions of this Policy shall in no way be considered a waiver of such provisions or rights and shall in no way prevent from enforcing the same at a later date. Customers failing to comply with any RTC found within this policy will face immediate termination of the customer’s account.

Please report all violators or abusers of this Resale Policy, or any of the company’s policies, to your sales representative, distributor, or the Maison Beljanski office at (212) 308-7066 or info@maisonbeljanski.com.